Compte-rendu de la réunion du Comité directeur du 5 décembre 2003

Présents : Sylvie GOBERT, Jean-Paul KELLER, Martial MARTIN, Jean-Luc METZGER, Christophe PRÉVOT, Daniel PRÉVOT, ainsi que François BOYETTE, CTD SSF, invité

Absents : Dominique DUCHAMP, Denis RODANGE (non-contacté, oubli du Président) et Cyril WIRTZ. Joël LEFEBVRE n'étant pas licencié en 2003, il n'a pas été convoqué.

Compte-rendu de la réunion :

L'ensemble des délibérations a débuté à 19 h 45, après l'arrivée de l'ensemble des membres.

Rappel de l'ordre du jour

1. Le projet de convention pour les secours en milieu souterrain dans le département.

Résumé de la situation

Suite à l'exercice en milieu souterrain organisé par le CDS le 15 novembre, à l'article de presse paru le 16 novembre dans L'Est Républicain et à une information de la Préfecture par François BOYETTE, Conseiller Technique Départemental du Spéléo-Secours Français, M. le Préfet, par l'intermédiaire de Mme REPOSEUR, chef du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile (SIDPC), a convoqué une réunion en Préfecture le mardi 25 novembre pour organiser les secours en milieu souterrain. Y étaient présents : Mmes REPOSEUR, ANTOINE et THIELGES du SIDPC, MM BOYETTE et PREVOT du CDS-54 et MM BALLAND, BAUDON et DRACACCI du SDIS-54.

Il est apparu clairement la volonté de la Préfecture de vouloir rétablir une convention avec le CDS concernant l'organisation des secours en milieu souterrain et de nommer un Conseiller Technique Départemental en Spéléologie (CTDS) issu du SSF. La réunion a permis de clarifier certains points de la convention nationale qui sert de support aux départements ainsi que de préciser le rôle exact du CTDS. Un projet d'arrêté de nomination du CTDS et de convention est sorti de cette réunion. Le tout a été transmis au Président du CDS dans un courrier daté du 27 novembre reçu le 1er décembre, avec demande de réponse pour le 10. Dans cet perspective courte, le Président a convoqué une réunion du Comité directeur le vendredi 5 décembre.

Résumé des délibérations

L'ensemble des présents dispose d'une copie de l'arrêté de nomination du CTDS et du projet de convention :
          - lire la lettre d'accompagnement (45 ko)
          - lire le projet de l'arrêté de nomination (61 ko)
          - lire le projet de convention : page 1 (72 ko) ; page 2 (67 ko) ; page 3 (22 ko)
François BOYETTE fait part de sa satisfaction concernant ces 2 textes hormis la présence des noms d'adjoints sur l'arrêté de nomination.
Les membres du Comité directeur sont d'accords pour demander la suppression de ces noms : en effet, cet arrêté de nomination par M. le Préfet ne concerne que le Conseiller Technique Départemental en Spéléologie. Si M. le Préfet souhaite nommer des adjoints, il nous semble que cela doit se faire par le biais d'arrêtés nominatifs distincts. De plus, si l'un de ces adjoints devait être remplacer (départ pour raisons personnelles ou professionnelles) cela remettrait en cause l'ensemble du présent arrêté (ce qui nous paraît anormal) et nécessiterait de rediscuter l'ensemble du dispositif. Il nous semble donc préférable de procéder par arrêtés nominatifs distincts.
Concernant le texte global de la convention, seules quelques coquilles et fautes de frappe sont à corriger. Conformément à la lettre d'accompagnement des documents nous demanderons à faire apparaître le rôle du CTDS, défini dans l'article 2 de l'arrêté de nomination, à l'article 3 de la convention. De plus nous demanderons que soit précisé qu'il doit être issu du SSF.

À 20 h 45 les membres du CD votent à l'unanimité la signature de cette convention sous couvert des modifications demandées lors des délibérations.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée après 1 h 15 de délibérations à 21 heures.